L’analyse de l’actualité juridique et sociale du Groupe 3E
Au sommaire du mois de décembre
Comment favoriser la neurodiversité en entreprise ?
Les neuro-atypiques représenteraient environ 20 % de la population et la communication sur ce sujet auprès du grand public est de plus en plus fréquente. Pourtant, ces personnes ne sont pas pour autant mieux acceptées, notamment en entreprise. Qu'est-ce qu'une neuro-atypie et comment se caractérisent les différents types de neuro-atypies ? Pourquoi et comment les entreprises devraient-elles intégrer des neuro-atypiques ? Comment les représentants du personnel peuvent-ils œuvrer en ce sens ?
C'est ce que nous abordons dans cet article en nous appuyant, entre autres, sur le témoignage de Mara Staub et Aurélie D., que nous remercions chaleureusement pour leur contribution.
Assistance d'un expert et consultation sur le DUERP
Depuis la loi du 2 août 2021 dite "Santé au Travail"[1], l'employeur doit consulter le CSE sur le DUERP et sur ses mises à jour[2]. Une question se pose : dans le cadre de cette nouvelle consultation, le CSE peut-il se faire assister d'un expert ?
Renouvellement des instances CSE : quelles sont les obligations à respecter ?
Les premiers mandats issus des passages en CSE arrivent à leur terme.
En complément du travail que représente l’organisation des élections professionnelles, les élus vont devoir rédiger un compte-rendu de fin de mandat.
Les nouveautés en matière d'arrêts de travail et d'indemnités journalières
La procédure de prescription des arrêts de travail a été simplifiée, suite à la crise sanitaire, afin de pallier les retards de traitements des arrêts de travail, dus au manque d'effectif au sein des CPAM.
Par ailleurs, certaines modalités de calcul des indemnités journalières maladie ont été modifiées.
Sans oublier nos brèves
...qui traitent ce mois-ci des dernières jurisprudences sur le temps de travail et les heures de délégation.
Et nos derniers conseils de lecture
[1] cf. La loi "Santé au travail" : ce qu'il faut en retenir du Décodage n° 11
[2] Art. L. 4121-3 ; cf. Consultation du CSE sur le DUERP : quelques questions à se poser pour rendre un avis du Décodage n° 21
